Auteur

François Thibaud, né le 28 mai 1984 à Limoges (87).
Domicilié à Poitiers (86).

Crédits

Ce site est hébergé par OVH.
Il s’appuie sur la dernière version de WordPress.
Le template a été conçu et réalisé par francoisthibaud.

Mentions légales

Droits réservés

La présentation et le contenu du site www.francoisthibaud.fr constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images …, ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données…) sont la propriété de François Thibaud voire sont exploité par celui-ci avec l’accord des détenteurs de droits pour le monde entier.

En vertu de cette propriété, François Thibaud est le seul à pouvoir exercer ses droits sur ces différents éléments.

Conformément à l’article L122-4 du Code de Propriété Intellectuelle, toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans le consentement préalable de François Thibaud, il en est de même pour la traduction, l’adaptation, la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou procédé quelconque.

Les exceptions générales

Conformément à l’article L.122-5, les œuvres présentes sur ce site ne peuvent être utilisées que dans un cadre privé et non exclusif par tout utilisateur du site. Ceci signifie que tout utilisateur a le droit de reproduire pour stockage sur un ordinateur monoposte aux fins de représentation sur un écran unique et de reproduction, en un exemplaire unique pour copie de sauvegarde ou impression papier.

Chaque utilisateur peut effectuer des reproductions sur papier et sur support électronique dans la mesure où celles-ci ressortent du domaine de la copie privée  à usage non collectif.

Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse de François Thibaud. Ces autorisations doivent être sollicitées via le formulaire de contact de ce site.

Toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de la présentation originale du site et de son contenu, auprès des tiers non autorisés et sous quelque forme que ce soit est strictement interdite. La violation de ces dispositions impératives expose le contrevenant aux peines civiles et pénales prévues par la loi.

François Thibaud ne saurait être tenu pour responsable des usages et exploitations illicites qui seraient le fait d’utilisateurs non autorisés.

Sanctions

Les formes d’exploitation non autorisées ci-dessus seront constitutives de contrefaçon.
La violation de ces dispositions impératives expose le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par les dispositions légales et réglementaires françaises.